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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIRANOE
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BIEN COMMUNISTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIEN COMMUNISTE
CIRANOE, SAS

Numéro de dépôt :
4284674
Date de dépôt :
03/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2026
BIEN COMMUNISTE de CIRANOE

Présentation de la marque BIEN COMMUNISTE

Déposée le 3 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIRANOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIEN COMMUNISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIRANOE domicilié(e) 6 RUE DE COMMAILLE - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIRANOE, M. LE GOFF Jean-Pierre domicilié(e) 6 Rue de Commaille - 75007 - PARIS - France.

La marque BIEN COMMUNISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN COMMUNISTE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2026.

CIRANOE a également déposé les autres marques suivantes : H DE GUERE , LE COCU DE LA REPUBLIQUE , H de QUIMPER , DSKorbatchev , Rue de la Faïence , BOBASSE


CIRANOE, SAS - 6 RUE DE COMMAILLE - 75007 - PARIS - France


CIRANOE, M. LE GOFF Jean-Pierre - 6 Rue de Commaille - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.